DOMAINE MAS SAINT GERMAIN VINS DE PAYS ET VINS D'APPELLATION D'ORIGINE
Présentation de la marque DOMAINE MAS SAINT GERMAIN VINS DE PAYS ET VINS D'APPELLATION D'ORIGINE
Déposée le 1 septembre 2004 par SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT et monsieur BASSAGET PAUL PRESIDENT DU C. ADM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE MAS SAINT GERMAIN VINS DE PAYS ET VINS D'APPELLATION D'ORIGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE MAS SAINT GERMAIN VINS DE PAYS ET VINS D'APPELLATION D'ORIGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MAS SAINT GERMAIN VINS DE PAYS ET VINS D'APPELLATION D'ORIGINE est expirée depuis le 1 septembre 2014.
SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41